Alain Balsan


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Balsan (Alain, Jean-Jacques, Georges)
avocat honoraire au barreau de Valence, ancien bâtonnier. Chevalier du 4 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice, et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice, et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-04"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Balsan (Alain)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
1°
titulaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
JORFTEXT000000247030(source JORF)
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Balsan (Alain, Jean, Jacques)
avocat au barreau de Valence, ancien bâtonnier ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Balsan (Alain)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
1o
titulaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
JORFTEXT000000400943(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.