Alain Balsan
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Balsan (Alain, Jean-Jacques, Georges)
avocat honoraire au barreau de Valence, ancien bâtonnier. Chevalier du 4 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice, et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la justice, et des libertés
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2001-10-04
"
JORFTEXT000023995277
(source JORF)
promotion
15 Mai 2011
15/05/2011
De:
Balsan (Alain)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
1°
titulaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
JORFTEXT000000247030
(source JORF)
nomination
14 Février 2004
14/02/2004
De:
Balsan (Alain, Jean, Jacques)
avocat au barreau de Valence, ancien bâtonnier ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
33
"
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589332
(source JORF)
nomination
15 Mai 2001
15/05/2001
De:
Balsan (Alain)
Objet:
avocat
membres du Conseil national de l'aide juridique
1o
titulaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
JORFTEXT000000400943
(source JORF)
nomination
18 Juillet 2000
18/07/2000